Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 décembre 2025 à 20h00 en salle du Conseil selon l’ordre du jour suivant :
1 – Nomination du secrétaire
2 – Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 2 octobre 2025
3 – Compte-rendu des commissions communales
4 – Décisions prises dans le cadre des délégations consenties
5 – Subventions aux associations pour l’année 2025
6 – Redevances assainissement pour les particuliers, professionnels et industriels pour 2026
7 – Admission en non-valeurs et créances éteintes
8 – Décisions modificatives aux budgets
9 – Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
10 – Détermination de la durée des amortissements
11 – Modalité d’attribution des chèques cadeaux pour 2025
12 – Cession de terrains à la Communauté de communes Bresse et Saône
13 – Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable
14 – Informations et questions diverses