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Séance du 05 octobre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 05 octobre 2016 à 20 heures 30 au lieu habituel de ses séances. Cette réunion était présidée par M. Guy BILLOUDET, Maire.

Etaient présents :
M.M. Guy BILLOUDET, René BORNAREL (arrivé à 20h45), Laurence BOYER, Daniel CATHERIN, Jacques CATHERIN (arrivé à 20h36), Nathalie CHANUT, Laurie CHAVY, Arnaud DELALANDE, Justine DESNOYER, Françoise DUBY, Michelle DUBY, Gilles DUMAS, Christian FAVRE, Elodie GONOD, Jean-Yves GONOD, Martine JOLY, Guy MONTERRAT, Benjamin RECCHIA, Catherine RENOUD-LYAT, Jean-Pierre SASSOT, Denis VAISSAUD, Monique VAISSAUD, Odile VERNE.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Laurence Boyer


Le Maire communique l’état civil de la commune depuis la dernière séance du 1er septembre : 3 naissances – 2 mariages – 4 décès.


(20h36 : Arrivée de Jacques Catherin)

2. ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 1ER SEPTEMBRE 2016
Le compte rendu de séances du 1er septembre 2016 est approuvé avec 14 voix pour, 3 contre (M. Duby, G. Dumas, M. Joly) et 5 abstentions (L. Boyer, J.-Y. Gonod, B. Recchia, J.-P. Sassot et D. Vaissaud).

3. COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES
 URBANISME / ASSAINISSEMENT (Françoise Duby)
1/ - Assainissement :
• Station d’épuration : changement du moteur du dégrilleur et d’une pompe du filtre presse.
Il est souligné le travail effectué par les agents pour le nettoyage des abords de la station et des points d’apport volontaire.
• La société SERVIMO est intervenue dans le cadre des travaux d’entretien annuel de la station (nettoyage des canalisations et curage des drains). La société a également effectué le curage de la canalisation au début de la route du moulin de la Débonne.
2/ - Urbanisme :
• La commission s’est réunie le 13 septembre et le 4 octobre pour l’examen des dossiers Application du Droit des Sols.
Trois permis de construire accordés :

  • JM Richonnier – maison individuelle 1575 grande rue (15/09/2016)
  • B. Billoudet – réhabilitation d’un bâtiment 35 impasse de Brux (14/09/2016)
  • V. Bardet – construction terrasse et local clos 1715 grande rue (05/10/2016)

(20h45 : Arrivée de René Bornarel)
 VOIRIE (Daniel Catherin)
• point à temps sur toute la commune durant la deuxième quinzaine de septembre.
• route des Massets : travaux de voirie terminés, sauf le marquage au sol à faire.
• devis demandés pour la fourniture et la plantation de peupliers vers le terrain de motocross.
• chiffrage en cours pour refaire le marquage au sol : devant et derrière la mairie (passage piéton,…), la rue de l’église, les arrêts minute vers les commerces -
• mardi 11 octobre 2016 déplacement avec Frédéric G à Civrieux pour une démonstration de matériels de désherbage
• validation du devis (entreprise Duclos) pour le remplacement de 73 m de canalisation à Montgrimoux.

 CULTURE, SPORTS, LOISIRS (Arnaud Delalande)
• 23 septembre : assemblée générale de l’Association de boules (nombre de licenciés, bilan financier…). Suite aux incivilités constatées aux abords du terrain de boules et de la Maison de Quartier, la police intercommunale et les agents techniques interviendront plus souvent sur les lieux.
• Mise à disposition d’une boite à lettres derrière la mairie suite à la demande de l’association Dynamic Danse.
• Réunion avec les clubs de basket et de football de présentation des plans du projet d’aménagement des vestiaires du gymnase.

 AFFAIRES SCOLAIRES / PERISCOLAIRES (Catherine Renoud-Lyat)
• Ecole publique : un exercice « attentat-intrusion » se déroulera avant les vacances de la toussaint – et un nouveau dispositif de sécurisation de l’entrée est actuellement à l’étude (cf info bâtiments).
• 24 septembre : Soirée paella du Sou des écoles- L’assemblée générale aura lieu le 14 octobre.
• 22 septembre : assemblée générale de l’APEL.
• 8 octobre : Opération brioches.

 INFORMATION/COMMUNICATION (Christian Favre)
• 27 septembre : réunion de la commission pour le prochain bulletin municipal – prochaine réunion le
mercredi 12 octobre à 20h.
• 4 octobre : réunion du conseil d’administration de l’office du tourisme : randonnées, marché aux puces, expositions…

 AMBROISIE (René Bornarel)
Bilan été 2016 de l’ambroisie sur la commune.

 BATIMENTS (Guy Monterrat)
• Ecole : une étude en cours pour l’installation d’un visiophone à l’entrée.
• Mairie : les travaux d’aménagement de l’existant ont débuté début septembre (démolition et implantation des cloisons, plomberie, pose de carrelage…). Des travaux non prévus au marché sont à prévoir à savoir des placards muraux dans les bureaux et problème des joints des vitrages des portes et fenêtres en façade coté nord.
• La Chapelle : commande des chenaux en cuivre qui seront posés à titre bénévole par A. Chambard et les services techniques.
• Eglise : suite aux dégâts des eaux constatés après les fortes pluies du 24 juin 2016, l’assurance prend les travaux réalisés par l’entreprise Duby de réfection du plafond et des murs.
• Salle polyvalente : présentation au conseil des plans du projet d’aménagement des vestiaires du gymnase

4. DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES
Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes :

  • Délivrance et reprise des concessions dans le cimetière :  Renouvellement : M. Desmaris - E-24 - 15 ans  Renouvellement : C. Vignand - I-8 / 30 ans
  • Signature de l’avenant n°2 pour travaux supplémentaires concernant le chantier assainissement « Route des Massets » d’un montant de 23 771,50 € HT.

5. DECISION MODIFICATIVE
La trésorerie de St Laurent sur Saône ayant informé les services que le mandat concernant la participation de la commune pour l’apprentissage de la natation des enfants des écoles doit être dorénavant mandatée au compte 62876 (chapitre 011) au lieu du compte 657351 (chapitre 65), - le Conseil municipal, à l’unanimité, vote le transfert de crédit entre les deux comptes.
D 657351 – chap. 65 - 1 520 €
D 62876 – chap. 011 + 1 520 €

6. RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS MULTISPORTS RUE DE L’ECOLE PRIVEE
Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve la convention qui fixe les modalités d’utilisation par les associations des équipements, ainsi que les droits et obligations de chacune des parties, et autorise le 1er adjoint à signer cette convention.

7. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Litige cimetière : le Maire donne lecture du courrier adressé par l’indivision Huchet aux conseillers municipaux - dépôt d’un recours en appel.
• Maison de Retraite : le Maire rappelle les 3 projets de site : Bâgé la Ville, Bâgé le Chatel, Feillens, en précisant que le choix retenu sera celui présentant un prix de journée le plus bas, position privilégiée qui est la sienne depuis le début et qu’il défendra toujours pour permettre à toutes les familles d’y accéder. Cependant le Conseil d’Administration réuni s’est prononcé pour le site de Bâgé le Chatel dont le prix de journée est le plus élevé. La décision finale sera prise par l’Agence Régionale de Santé et le Conseil Départemental.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.

 

Agenda de la municipalité

« juin 2017 »
  • 24/06
  • Concours de pétanque de la Société de Chasse
  • 25/06
  • Fête de l’école de Limerol et du Collège St Charles

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