Mairie de Feillens 01570

Séance du 06 avril 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 06 avril 2016 à 20 heures 30 au lieu habituel de ses séances. Cette réunion était présidée par M. Guy BILLOUDET, Maire.

Etaient présents :
M.M. Guy BILLOUDET, René BORNAREL, Laurence BOYER, Daniel CATHERIN, Jacques CATHERIN, Nathalie CHANUT, Arnaud DELALANDE, Justine DESNOYER, Françoise DUBY, Michelle DUBY, Gilles DUMAS, Christian FAVRE, Elodie GONOD, Martine JOLY, Guy MONTERRAT, Benjamin RECCHIA, Jean-Pierre SASSOT, Denis VAISSAUD, Monique VAISSAUD, Odile VERNE.

Etaient excusées : Laurie CHAVY (a donné pouvoir à Françoise DUBY) et Catherine RENOUD-LYAT (a donné pouvoir à Odile VERNE)

Etait absent : Jean-Yves GONOD

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.


Le Maire propose que soit ajouté à l’ordre du jour le point suivant :

  • Cession de véhicule

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Elodie GONOD

(20h38 : Arrivée de Laurence Boyer)

2. ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 03 MARS 2016
Le compte rendu de séances du 03 mars 2016 est approuvé avec 15 voix pour, 4 contre (M. Duby, G. Dumas, M. Joly et B. Recchia) et 2 abstentions (L. Boyer et JP. Sassot).

3. SUBVENTION
Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de verser à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers la somme de 400 € correspondant aux cotisations 2016 des 25 vétérans à l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l’Ain.
(20h43 : Arrivée de René Bornarel)

Mme Odile Verne, adjointe chargée des finances, présente aux membres du Conseil les comptes administratifs et les budgets (principal et assainissement). Elle rappelle que les budgets ont été effectués dans un contexte de baisses de dotations de l’Etat et dans un souci de maîtrise des dépenses, le tout sans recours à l’emprunt ni augmentation de la fiscalité.

4. BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2015
Le compte administratif 2015 et le compte de gestion du budget principal sont approuvés à l’unanimité, Monsieur le Maire ayant quitté la séance.
 Recettes totales (fonctionnement + investissement) …….. 2 746 742,68 €
 Dépenses totales (fonctionnement + investissement)..…2 564 071,00 €

5. BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET 2016
Le budget principal est adopté par 19 voix pour, 2 contre (M. Duby et B. Recchia) et 1 abstention (J.P. Sassot) et s’équilibre en dépenses et en recettes de la façon suivante :
 Section d’investissement ……………………. 1 371 225,34 €
 Section d’exploitation ………………………. 1 820 494,93 €

6. BUDGET ASSAINISSEMENT : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF & COMPTE DE GESTION 2015
Le compte administratif 2015 et compte de gestion du budget assainissement sont approuvés à l’unanimité, Monsieur le Maire ayant quitté la séance.
 Recettes totales (réalisations + reports)………. 845 993,34 €
 Dépenses totales (réalisations + reports)……… 640 682,27 €

7. BUDGET ASSAINISSEMENT : VOTE DU BUDGET 2016
Le budget assainissement est adopté à l’unanimité moins une abstention (J.-P. Sassot).
 Section d’investissement ……………………… 828 744,06 €
 Section d’exploitation ……………………….529 514,00 €

8. VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2016
Le Conseil municipal décide à l’unanimité, de maintenir les taux existants, à savoir :
 Taxe d’habitation ………… 7,50 %
 Taxe sur le foncier bâti. …... 6,00 %.
 Taxe sur le foncier non bâti... 33,15 %.

9. DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES : Néant

10. CESSION DE VEHICULE
Le Conseil décide à l’unanimité de céder le véhicule de police à la Communauté de Communes du Pays de Bâgé (CCPB) et mandate le Maire pour négocier le prix de cession. Les frais de gaz naturel pour véhicules (GNV) seront refacturés à la CCPB.

11. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Vendredi 25 mars 2016 à Ozan : réunion du « Syndicat d’endiguement de Pont-de-Vaux à Feillens » qui a voté son budget 2016 ; la participation de la commune s’élève cette année à 2 768,74 €.
• Samedi 2 avril 2016 : cérémonie de remise des prix du fleurissement 2015 à Divonne-les-Bains.
La commune a reçu un trophée pour l’obtention de la 1ère Fleur ainsi qu’un bon d’achat de 150 €. La liste des particuliers de la commune est communiquée en séance.
Le 27 avril sera remis au Conseil Régional le panneau 1ère Fleur.
• le Maire rappelle que, contrairement à ce qui a pu être dit, le projet de création d’une cantine avait été annoncé lors de la séance du 7 janvier 2016 et figure bien dans le compte rendu s’y afférant.
• Remarque sur la retransmission par la mairie du courrier de Monseigneur l’Evêque adressé à Monsieur le Maire et à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
• Opération « Voisins vigilants «  : dossier en cours
• Dates à retenir : Prochains Conseils municipaux : jeudis 12 mai et 09 juin 2016 à 20 h 30
Journée des déportés : Dimanche 24 avril 2016 à 10 heures
Cérémonie du 8 mai : Dimanche 8 mai 2016 à 11 heures

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h25.

 

Agenda de la municipalité

« août 2017 »
  • 19/08
  • Fête patronale
  • 19/08
  • Concours de boules 16 quadrettes vétérans - Union bouliste
  • 21/08
  • 2ème Challenge Jean-Pierre Cassou organisé par le Comité des Fêtes (en après-midi)
  • 22/08
  • Don du sang en après-midi
  • 26/08
  • Concours de pétanque de l’USF (en après-midi)

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