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Séance du 4 février 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 04 février 2016 à 20 heures 30 au lieu habituel de ses séances. Cette réunion était présidée par M. Guy BILLOUDET, Maire.

Etaient présents :
M.M. Guy BILLOUDET, René BORNAREL, Laurence BOYER, Daniel CATHERIN, Jacques CATHERIN, Nathalie CHANUT, Laurie CHAVY, Arnaud DELALANDE, Justine DESNOYER, Michelle DUBY, Gilles DUMAS, Christian FAVRE, Elodie GONOD, Jean-Yves GONOD, Martine JOLY, Guy MONTERRAT, Benjamin RECCHIA, Catherine RENOUD-LYAT, Jean-Pierre SASSOT, Denis VAISSAUD, Monique VAISSAUD, Odile VERNE.

Etait excusée : Françoise DUBY (a donné pouvoir à Guy MONTERRAT)

Etait absent : NEANT

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Laurence BOYER

2. ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 07 JANVIER 2016

Après quelques échanges, le compte rendu de séances du 07 janvier 2016 est approuvé avec 18 voix pour, 4 contre (M. Duby, G. Dumas, M. Joly et JP. Sassot).

(20h50 : Arrivée de René Bornarel)

A la demande du Maire, le Conseil vote à l’unanimité l’ajout de deux demandes de subventions à l’ordre du jour : Dotation de soutien à l’investissement public local - Réserve parlementaire

3. COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES
 VOIRIE (Daniel Catherin)
• La commission se réunira courant février ou mars pour le programme des travaux voirie 2016. Une décision devra être prise concernant le rétrécissement de chaussée sur la RD68 à Ternant.
• L’effectif des services techniques est actuellement au complet.

 FINANCES (Odile verne)
La commission des Finances est programmée pour le mardi 23 février 2016 à 20 h 30.

 CULTURE, SPORTS, LOISIRS (Arnaud Delalande)
• 14 janvier 2016 : assemblée générale de Cap Feillens. Suite à leur demande, la mairie a acquis un réchaud gaz mis à leur disposition ponctuellement dans le cadre de leur activité « cuisines du monde ».
• Samedi 6 février à 14h30 : 26ème course pédestre organisée par l’association Flo’wer et le Cyclo club loisirs de Feillens.
• Qualification de l’équipe des U19 de l’EBS en 16ème de finale de la coupe Gambardella, qui se déroulera le 21 février à Bâgé-le-Châtel.

 AFFAIRES SCOLAIRES / PERISCOLAIRES (Catherine Renoud-Lyat)
• TAP : un bilan a été établi par la Communauté de Communes du Pays de Bâgé. De nouveaux animateurs ont pu être trouvé notamment grâce à la mobilisation de certains élus.
• Samedi 6 février : inauguration des travaux du Collège St Charles.
• Cantine : Fête de la bière le 12 mars 2016.

 URBANISME / ASSAINISSEMENT (rapporté par Guy Monterrat pour Françoise Duby excusée)

1/ - Assainissement :
• Renforcement des réseaux d’eaux usées route des Massets - reprise des travaux le 18 janvier 2016 : 800 mètres de canalisations posés fin janvier - raccordement à la route de Montgrimoux effectué.
• Station d’épuration : l’agitateur du bassin de stockage des boues doit être remplacé. Les travaux seront effectués par l’entreprise AECI la première quinzaine de février.
Les problèmes techniques survenus ces dernières semaines à la station ont été réglés.
• Une réunion a eu lieu avec la Chambre d’Agriculture le 28 janvier sur le suivi des épandages des boues pour l’année 2015 (228 tonnes de boues ont été répandues en septembre 2015 sur St-Cyr-sur-Menthon, Manziat et Asnières). Les boues sont conformes et le prochain programme d’épandage est prévu en septembre 2016.
• Redevance assainissement des industriels : les résultats des bilans 24h effectués par la société IRH ont permis de chiffrer le montant des redevances pour l’année 2015 dans le cadre des conventions avec les industriels pour un montant total de 176.000 €.

2/ - Urbanisme :
• La commission s’est réunie le mardi 12 janvier : examen des dossiers d’urbanisme
• Information du Conseil sur les permis de construire accordés et des déclarations préalables.

 BATIMENTS (Guy Monterrat)
• Mairie : les chapes au rez-de-chaussée et au sous-sol ont été coulées. L’isolant et le doublage des cloisons sont terminés également. Les huisseries sont posées et la banque d’accueil devrait être installée après validation des plans.
• Salle polyvalente : des interventions de maintenance ont été effectuées par les services techniques.
• Station d’épuration : une analyse de la gestion de la station est en cours avec ERDF pour mettre en place des économies d’énergie.

4. DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES
Le Conseil Municipal prend note de la délivrance et reprise des concessions dans le cimetière

5. CIMETIERE
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de mettre à jour les tarifs concernant le columbarium et le jardin du souvenir.

6. DEMANDES DE SUBVENTIONS
En référence au courrier reçu le 2 février de la Préfecture de l’Ain, le Maire informe les membres du Conseil de la mobilisation par l’Etat d’une enveloppe en faveur des communes et EPCI pour encourager l’investissement public. Le Conseil municipal, à l’unanimité, vote une demande de subvention au titre de cette dotation pour les travaux de la mairie et pour l’acquisition de pompes à chaleur.
Le Conseil vote également à l’unanimité une demande de subvention exceptionnelle de l’Etat (réserve parlementaire) pour la phase 2 des travaux de la mairie.

7. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Route des Massets : nid de poule à hauteur de la maison de retraite
• Maison de Retraite : Présence de plusieurs nids de chenilles processionnaires constatée dans les pins
• Suite aux opérations d’abattage d’arbres : état dégradé des chemins (ornières) et des fossés
• Pose de caméras sur certains points d’apport volontaire.
• Remarque sur la signalisation du chantier de la route des Massets
• Opération « Voisins vigilants » : dossier en cours

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.

 

Agenda de la municipalité

« août 2017 »
  • 19/08
  • Fête patronale
  • 19/08
  • Concours de boules 16 quadrettes vétérans - Union bouliste
  • 21/08
  • 2ème Challenge Jean-Pierre Cassou organisé par le Comité des Fêtes (en après-midi)
  • 22/08
  • Don du sang en après-midi
  • 26/08
  • Concours de pétanque de l’USF (en après-midi)

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